La Charte 2020-2035 : documents définitifs téléchargeables

La Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan est soumise à la consultation des collectivités territoriales et des EPCI à fiscalité propre concernés qui disposent de 4 mois, à partir de la réception du dossier de consultation adressé par la Région Bourgogne-Franche-Comté fin 2019 pour approuver la Charte.

Les documents à valider sont les suivants :

1. Charte 2020-2035Télécharger

2. Plan de Parc 2020-2035Télécharger

3. Cahier des Paysages 2020-2035Télécharger

STATUTS MODIFIESTélécharger

Modèle de délibération Approbation Charte Pnr MorvanTélécharger

L’annexe 6 de la Charte comprend les 3 documents suivants :

Mémoire en réponse à l’avis de l’Autorité environnementaleTélécharger

Avis de l’Autorité environnementale sur le projet de CharteTélécharger

Evaluation environnementale du projet de CharteTélécharger

Pour tout renseignement , n’hésitez pas à nous contacter : Isabelle CIVETTE, Chargée de mission Charte – 03 86 78 79 83

Et pour un aperçu rapide de la Charte téléchargez le document « L’essentiel de la Charte ! » :

L’essentiel de la CharteTélécharger

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